Promesse d'Achat complète ?

[rascassiel]

ca y est, j'ai cru trouver l'oiseau rare adapté à mon petit budget.
Tout d'un coup, je psychote :
je me croyais protégé par la mention de et l'appel à un expert.
Je relis la promesse de vente et lis que je promets d'acheter le bateau "dans l'état où il se trouve". La mention de l'expert est portée en annexe "clause suspensive", laquelle précise que l'expertise se révèle négative de tout vice rendant le pateau impropre à la navigation".
Mais encore ? si la voile est nase, si la coque est osmosée... si...etc.
Qui peut me rassurer, ou surtout me conseiller

[Mike Friedman]

If I were buying the boat in the U.S. I would insist that the contract provide that it is conditioned upon the results of the survey being satisfactory to buyer (me). You are paying for the marine survey, it takes place rather quickly so the seller is not are risk unless there are hidden defects in the boat.
A+
Mike

[OzOns]

Bonjour Rascassiel,

Bonjour Mike,

Mike confirme que l'expertise conditionne la vente. Elle n'est pas un obstacle pour le vendeur, tant qu'il n'y a pas de vice caché....



Mais pas sûr d'avoir tout compris dans ton message.

Et dans ton cas, chaque mot a son importance :

"laquelle précise que l'expertise se révèle négative de tout vice rendant le pateau impropre à la navigation".

Voulais tu dire

"laquelle précise que si l'expertise se révèle négative - de tout vice rendant le bateau impropre à la navigation -, alors la vente est validée" ?

Une osmose flagrante = visuelle est un vice important (Mais cela m'étonnerait que pour un mandat classique l'expert vienne avec son appareil à mesure d'humidité/carottage. Quoique, je peux me tromper) .

Si la voile est naze, tu pouvais en avoir une idée pendant la visite (facture, age, usure visible etc... mais à mon sens, à moins d'avoir un gros trou en plein milieu, cela n'est pas impropre à la navigation). A voir.

Le fait que ce soit en annexe du contrat et en clause suspensive, n'enlève pas de valeur à l'acte, encore heureux.

Pour encore te rassurer l'osmose est rare sur nos bateau. Et rèvèle un mauvais traitement ( réparation mal faite, choc, faïencage sous la flottaison)

Par contre le moteur doit faire partie de la mission d'expertise (mise en route, analyse d'huile ?), l'age du gréement (facture à l'appui) sinon considère qu'il est d'origine etc... (l'assurance demande à ce qu'il soit changé tout les 7 ans sinon tu paies une prime pour rien en cas de démâtage)

Soit présent lors de l'expertise, fait toi assister par un ami qui s'y connait (à 2 on est plus fort)

Où est le bateau ? (on le connait peut être dans l'association). Qui est ton expert ? Achètes tu auprès d'un particulier ou d'un professionnel ?

Bref, plein de choses débattues dans le forum ici ou là. La fonction rechercher devrait t'y conduire.

Tiens nous au courant

Un fil est aussi lancé ici :

http://www.hisse-et-oh.com/forum/index. ... age=693571

et ici :

http://droit-finances.commentcamarche.n ... d-occasion

Je n'avais pas compris qu'il ne s'agissait pas d'un First 30 mais d'un Sundream. Tout reste vrai sur le fond. sauf peut être la solidité et qualité de fabrication intrinsèque au First 30.

On y apprend que l'achat se fait via un professionnel, il y a donc couverture vis à vis des vices cachés.

Je ne connais pas le SunDream et je ne connais pas d'association de propriétaires pour ce bateau.

[Robert CHALVET]

Bonjour,
La condition suspensive concerne les vices cachés qui rendrait impropre le navire à la navigation ou dont l'importance serait telle que l'on en aurait donné un prix inférieur. En ce qui concerne tout ce qui est apparent, il appartient à l'acheteur de s'assurer de l'état du navire et de ses apparaux. L'avantage d'une expertise c'est tout d'abord la garantie responsabilité professionnelle de l'expert dans l'hypothèse où il n'aurait pas déceler un vice qui n'aurait pas dû échapper à l'oeil d'un professionnel, ensuite en tant que pro l'expert peut signaler un vice important qui serait visible mais dont un non pro ne verrait pas l'importance ou les conséquences ou à terme l'importance des travaux pour y remédier.
Le système de l'expertise en condition suspensive est l'usage dans les ventes de navire en Amérique; ce n'est pas un mauvais procédé bien au contraire.
J'espère qu'avant de signe, tu avais examiner le navire et que tu l'as essayé.
Bon vent sur ton nouveau bateau
Très firstement
Robert ARANA V