Bonjour a tous!
L année dernière j ai eu la chance de trouver un jolis Lombardini 14Cv bon marché est j ai changée mon vieux Yanmar YSB8. Quelqu´un peux m´aider comment faire pour les papiers officiels, je sais qu´il faut aller aux douanes, mais perdu au niveau des papiers que je dois présenter.
eti
Réglementation changement moteur
- Ratafia
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Re: Réglementation changement moteur
Hello Esteve,
Ton bateau est immatriculé en France ?
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Re: Réglementation changement moteur
Selon immatriculation_navires_plaisance_mer_cle2a55d4.pdf (de décembre 2008), tu dois transmettre la facture d'achat, ton acte de francisation et la fiche plaisance (fiche_plaisance.pdf) à ton quatier des Aff maritimes d'immatriculation. Si cela est fait par courrier, n'oublie pas de leur transmettre une enveloppe timbrée pour leur retour.
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Re: Réglementation changement moteur
RATAFIA SB a écrit :Selon immatriculation_navires_plaisance_mer_cle2a55d4.pdf (de décembre 2008), tu dois transmettre la facture d'achat, ton acte de francisation et la fiche plaisance (fiche_plaisance.pdf) à ton quatier des Aff maritimes d'immatriculation. Si cela est fait par courrier, n'oublie pas de leur transmettre une enveloppe timbrée pour leur retour.
Fantastique !!!!! Merci beaucoup, ce forum est réellement incroyable!
eti
Re: Réglementation changement moteur
Bon, j ai plus ou moins tout préparé. Je trouve pas la direction des affaires maritimes a Hendaye. Quelq´un la connais?
Merci en avance,
eti
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eti
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Re: Réglementation changement moteur
Hendaye n'est pas un port d'immatriculation
Ton bateau doit être très probablement immatriculé à Bayonne, non ?
Si tel est le cas : http://association.118000.fr/v_bayonne_ ... -maritimes
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Re: Réglementation changement moteur
oui a bayonne, dificile atrouver la adresse a hendaye s il n existe pas
eti
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